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FAQs

Dans le cas d’une clause bénéficiaire standard. Mon conjoint peut-il se désister au profit de mes enfants ?

Si le bénéficiaire souhaite renoncer au bénéfice du contrat, les prestations sont versées aux bénéficiaires de second rang suivant, désignés au contrat, dès lors qu’ils sont vivants au jour de la réalisation du risque assuré et qu’ils acceptent le bénéfice du contrat. L’administration fiscale n’y voit pas de donation cachée. En effet, le bénéficiaire du second rang reçoit le capital comme s’il était le bénéficiaire du premier rang.